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HAD ou Hospitalisation à Domicile Qu'est-ce que c'est ?

L'Hospitalisation A Domicile ou HAD

L'Hospitalisation A Domicile ou HAD

Qu'est-ce que L'HAD Hospitalisation A Domicile

L'hôpital à domicile : Comment ça marche ?

L’hospitalisation à domicile constitue une forme d’hospitalisation à part entière à domicile.

L’hospitalisation à domicile permet d’assurer des soins médicaux et paramédicaux continus au domicile du malade ainsi qu’en maison de retraite.

Ces soins ne sont pas les mêmes que ceux habituellement dispensés à domicile du fait de leur complexité et leur fréquence.

Les HAD sont soumises aux mêmes obligations que les hôpitaux publics et privés :

  • Droits des autorisations,
  • Sécurité et qualité des soins, 
  • Textes relatifs aux produits de santé  et à leur approvisionnement,
  • Obligations relatives aux soins palliatifs et à la continuité des soins.

Seuls les établissements de santé exerçant une activité de soins à domicile dans les conditions prévues dans le code de la santé (en fait après autorisation) peuvent faire l’usage de l’HAD.

Le défaut d’autorisation lors d ‘un tel usage est puni d’une amende.

Organisation et fonctionnement de l'Hospitalisation A Domicile (HAD)

La structure d'Hospitalisation A Domicile doit être dotée de locaux spécifiques permettant d’assurer sa gestion et la coordination de l’équipe et des prestations de soins.

L’équipe interne de la structure d’Hospitalisation A Domicile HAD

L’équipe, dont le médecin coordonnateur est le pivot, comprend des personnels et auxiliaires médicaux, des personnels de rééducation et des aides-soignants.

La composition de l'équipe d'Hospitalisation A Domicile varie selon la nature et le volume d’activités, de la fréquence des prestations et de leurs caractéristiques techniques.

Le médecin coordonnateur en HAD :

Il est responsable de la prise en charge globale du patient et organise le  fonctionnement administratif de la structure.  Il ne prescrit pas et ne soigne pas sauf en cas d’urgence absolue. Il est garant de la bonne exécution du protocole de soins.

Les infirmiers en HAD :

Ils mettent en œuvre le protocole de soins au chevet de la personne malade et communiquent dans le dossier des soins les éléments cliniques utiles à sa prise en charge.

Les infirmiers participent à l’élaboration des protocoles et à leur réévaluation. Un cadre infirmier assure la coordination des interventions des personnels non médicaux.

Les acteurs sociaux en HAD :

Ils évaluent les possibilités du réseau familial et social afin de garantir les conditions les mieux adaptées de retour à domicile de la personne malade.

Le psychologue en HAD :

Il est souvent intégré à l’équipe dans les structures d’une certaine taille. Il s’adresse au malade, à sa famille et aux aidants. Les structures peuvent également faire appel à un psychologue extérieur.

Il est obligatoire pour les structures d’HAD d’avoir en permanence au moins un agent (auxiliaire médical ou personnel de rééducation) pour 6 patients.

Le personnel peut être salarié, exercer de manière libérale ou avoir passé une convention.

Dans tous les cas, il doit respecter le règlement intérieur de la structure d’Hospitalisation A Domicile.

Les soins doivent être permanents et continus 24H/24.

Pour garantir la sécurité des patients et la coordination des soins, le service doit disposer d’un système de communication à distance permettant d’assurer une liaison permanente entre patients, famille et personnel 24h/24, dimanches et jours fériés compris.

Les partenaires de l’HAD

Le médecin traitant est responsable de la prise en charge du patient à qui il dispense des soins périodiques. Il assure le suivi médical, la surveillance des soins lors de ses visites et est responsable de son diagnostic et de ses prescriptions. Si besoin, il peut adapter les traitements et peut faire intervenir un médecin spécialiste après l’avis du médecin coordonnateur.

La structure peut avoir recours à des auxiliaires médicaux libéraux tels infirmiers, psychologues…. rémunérés à l’acte ou au forfait.

La continuité des soins soit être assurée entre l’HAD et les SSIAD (services de soins infirmiers à domicile) qui peuvent relayer l’HAD si l’état du malade est stabilisé.

Le maintien à domicile des patients peut être facilité par les prestataires de services.

L’intervention d’un service d’aide- ménagère  est souvent mise en œuvre en parallèle à l’HAD, celle-ci n’ayant qu’un rôle médical.

La structure d’HAD peut être membre ou partenaire d’un réseau de soins palliatifs car le traitement de la douleur et les soins palliatifs font entièrement partie des activités de soins.

Admission et prise en charge de l'Hospitalisation A Domicile

L’HAD peut être prescrite sur accord du malade ou de sa famille, lorsque le patient présente des pathologies aigües ou chroniques qui nécessitent des soins complexes ou une technicité  spécifique, obligatoirement notifiés dans un protocole de soins.

Elle peut être prescrite soit par le médecin traitant sil le malade est à domicile, soit par le médecin hospitalier du service où il est hospitalisé.

Le protocole de soins est établi par l’équipe médicale du service d’HAD.

Il formalise l’ensemble des soins nécessaires au patient et fixe par exemple le nombre et la fréquence des visites du médecin traitant.

Il tient compte des besoins d’aides supplémentaires du patient : aide-ménagère, travailleuse familiale, garde à domicile….

Le médecin coordonnateur signe le protocole lorsque le document a été validé en concertation avec le médecin traitant ou le médecin prescripteur.

L’admission dans un service d’HAD ainsi que la sortie sont prononcées par le responsable de la structure HAD après étude de la faisabilité des soins à domicile.

Le médecin traitant doit également donner son accord en signant un accord de prise en charge qui le lie à la structure d’HAD.

La prise en charge peut être organisée de manière ponctuelle ou continue.

Il peut s’agir selon les cas de :

  • Soins d’accompagnement jusqu’terme de la vie (par exemple soins de nursing, soins de maintien de la vie…)
  • Soins de réhabilitation jusqu’à ce que l’état du patient soit suffisamment amélioré pour que les SSIAD ou les médecins de ville le prennent en charge.

Le forfait journalier hospitalier n’est pas dû en cas d’hospitalisation à domicile.

HAD en établissement d'accueil de personnes âgées ou EHPAD

Les structures d’HAD peuvent intervenir dans un établissement accueillant des personnes âgées depuis le 01/03/2007 à condition d’avoir signé une convention avec celui-ci, fixant les conditions de l’intervention de la structure d’HAD dans l’établissement.

Une prescription du médecin traitant ou médecin hospitalier ainsi que le consentement du patient ou de son représentant légal sont obligatoires

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