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EHPAD : Quel est rôle du médecin coordonnateur ?

Les différentes missions du médecin coordonnateur

EHPAD : Que fait le médecin coordonnateur ?

Le rôle important du médecin au sein de l'ehpad

Le médecin coordonnateur joue un rôle important au sein de l’EHPAD.

Ses attributions sont multiples, mais il intervient essentiellement dans le :

  • Processus d’admission en ehpad,
  • Encadrement des personnels soignants 
  • Suivi médical des résidents.

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Ehpad et Convention Tripartite

Depuis 2005, le médecin coordinateur est présent en ehpad

La fonction de médecin coordonnateur est apparue en 2002 avec la signature des conventions tripartites, qui ont transformé les maisons de retraite médicalisées en EHPAD (Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes).

Le rôle du médecin coordonnateur est bien différent de celui des médecins traitants qui suivent seulement une partie des résidents.

Le médecin coordonnateur est là pour assurer la qualité de la prise en charge au niveau institutionnel et l’encadrement du personnel médical. Il est le conseiller gériatrique du directeur de l’établissement et travaille en binôme avec lui ainsi qu’avec un cadre infirmier.

Son salaire est réglé par l’EHPAD sur le Forfait "soins".

Quelle différence entre le médecin traitant et le médecin coordinateur en ehpad ?
Mieux comprendre l’importance du médecin coordinateur en ehpad
En ehpad, le médecin élabore entre autre le projet de soins de l'établissement
Le médecin coordinateur en ehpad donne également son avis pour l’admission des résidents.

Médecin coordinateur en ehpad

Les 13 missions du médecin

D’après l’article D312-58 du Code de l’Action Sociale et des familles, modifié par Décret n°2011-1047 du 2 septembre 2011, ses attributions sont multiples autour de 13 missions :

  • Il élabore, avec le personnel soignant de la maison de retraite, le projet de soins de l’établissement.
  • Il donne un avis sur les admissions des nouveaux résidents, après avoir s’être assuré que les capacités de l’EHPAD permettent de les prendre en charge médicalement. Le médecin coordonnateur veille notamment à la comptabilité de leur état de santé avec les capacités de soins de l’institution.
  • Il préside la commission de coordination gériatrique chargée d’organiser l’intervention de l’ensemble des professionnels salariés et libéraux au sein de l’établissement. Cette commission, dont les missions et la composition sont fixées par arrêté du ministre chargé des personnes âgées, se réunit au minimum deux fois par an. Le médecin coordonnateur informe le représentant légal de l’établissement des difficultés dont il a, le cas échéant, connaissance liées au dispositif de permanence des soins prévu aux Articles R.6315-1 à R.6315-7 du Code de la Santé Publique.
  • Il contribue à la mise en œuvre d’une politique de formation et participe aux actions d’information des professionnels de santé exerçant dans l’établissement.
  • Il veille à l’application des bonnes pratiques gériatriques et participe à l’évaluation de la qualité des soins dans l’institution. Le médecin coordonnateur doit aussi identifier les risques éventuels pour la santé publique et veiller à la prise en charge de ces risques et à l’amélioration de la situation.
  • Il élabore le projet de soins individualisé du résident.
  • Il établit, avec le concours de l’équipe soignante, un rapport annuel d’activité médicale (RAMA) qu’il signe conjointement avec le directeur de l’établissement. Ce rapport retrace notamment les modalités de la prise en charge des soins et l’évolution de l’état de dépendance et de santé des résidents. Il est soumis pour avis à la commission de coordination gériatrique qui peut émettre à cette occasion des recommandations concernant l’amélioration de la prise en charge et de la coordination des soins. Dans ce cas, les recommandations de la commission sont annexées au rapport.
  • Il doit aider les professionnels à bien adapter leurs prescriptions de médicaments et de prestations, en élaborant notamment des listes de traitements à utiliser de préférence, en collaboration avec un pharmacien. En cas d’urgence, le médecin coordonnateur peut s’occuper des prescriptions médicales et octroyer des médicaments aux résidents.
  • Il collabore à la mise en œuvre de réseaux gérontologiques coordonnés, d’autres formes de coordination.
  • Il identifie les risques éventuels pour la santé publique dans les établissements et veille à la mise en œuvre de toutes mesures utiles à la prévention, la surveillance et la prise en charge de ces risques.

Temps de présence légal

Du médecin coordonnateur en EHPAD

Le Décret n°2011-1047 du 2 septembre 2011 a augmenté avec le temps de présence minimale des médecins coordonnateurs en fonction de la capacité des établissements.

Ainsi, pour les établissements dont la valeur du Groupe ISO-Ressources (GIR) Moyen Pondéré est égale ou supérieure à 800 points, le temps de présence du médecin coordonnateur, pour sa fonction de coordination est fixé en fonction de la capacité autorisée de l’établissement.

Pour un EHPAD de moins de 44 places, son temps de présence pour sa fonction de coordination doit être supérieur ou égal à un équivalent temps plein de 0,25.

Pour les gros EHPAD de plus de 200 places, ce temps d’exercice atteint déjà un équivalent temps plein de 0,80.

Le médecin coordonnateur peut exercer ses fonctions dans plusieurs établissements, dans des conditions compatibles avec l’organisation de chaque EHPAD et la réglementation. Il est doté d’un Diplôme Universitaire (DU) Coordination en Gérontologie et Coordination Médicale EHPAD.

A compter de 2023, la présence des médecins coordonnateurs en ehpad sera renforcée selon le décret du 25 mars 2022.

Quel présence doit assurer un médecin coordinateur en ehpad
La présence d’un médecin coordinateur en ehpad est réglementée.
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